Préparation à l’évaluation HAS des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) – Comprendre le référentiel et préparer les équipes

Module 1 – Comprendre les enjeux de l’évaluation HAS des ESSMS
Durée : 45 minutes

Accueil des stagiaires et présentation de la formation

Positionnement des connaissances initiales

•    Présentation du rôle de la HAS dans l’élaboration du référentiel national d’évaluation de la qualité des ESSMS.
•    Objectifs et enjeux du dispositif d’évaluation.
•    Différence entre évaluation de la qualité, démarche d’amélioration continue, inspection et contrôle.
•    Présentation du référentiel national : 3 chapitres, 9 thématiques, 42 objectifs et 157 critères.
•    Compréhension des niveaux d’exigence et des critères impératifs.
•    Place de la personne accompagnée dans l’évaluation de la qualité..
•    Articulation entre évaluation, projet d’établissement ou de service, projet personnalisé et démarche qualité.

Module 2 – Comprendre le référentiel et identifier les attendus prioritaires
Durée : 1 heure

•    Présentation des trois chapitres du référentiel :
•    Présentation des neuf thématiques de l’évaluation :
·    Bientraitance et éthique.
·    Droits de la personne accompagnée.
·    Expression et participation de la personne.
·    Coconstruction et personnalisation du projet d’accompagnement.
·    Accompagnement à l’autonomie.
·    Accompagnement à la santé.
·    Continuité et fluidité des parcours.
·    Politique des ressources humaines.
·    Démarche qualité et gestion des risques.
•    Identification des critères applicables selon les activités, les autorisations et le public accompagné.
•    Compréhension des critères standards et des critères impératifs.
•    Focus sur les droits, la dignité, la vie privée, la liberté de choix et le consentement.
•    Prévention de la maltraitance et promotion de la bientraitance.
•    Participation de la personne aux décisions qui la concernent et respect de ses préférences.
•    Personnalisation de l’accompagnement et actualisation du projet.
•    Identification des risques liés aux pratiques professionnelles et à l’organisation.
•    Repérage des écarts nécessitant une action prioritaire.

Module 3 – Comprendre les méthodes d’évaluation et préparer la visite
Durée : 1h 15 minutes
•    Présentation des étapes de l’évaluation et de l’organisation de la visite.
•    Rôle de l’organisme évaluateur et des professionnels de la structure.
•    Présentation de la méthode de l’accompagné traceur
•    Présentation de la méthode du traceur ciblé
•    Présentation de la méthode de l’audit système :
•    Compréhension des moyens d’évaluation : entretiens, observations et consultation documentaire selon les critères.
•    Préparation des professionnels aux entretiens et aux observations.
•    Identification des éléments utiles pour objectiver les pratiques.
•    Importance de la cohérence entre les procédures, les pratiques réelles et les réponses apportées par les équipes.
•    Posture professionnelle pendant la visite : authenticité, transparence, écoute et capacité à expliquer les pratiques.
•    Repérage des erreurs à éviter : réponses apprises par cœur, méconnaissance des procédures, absence de concertation et pratiques non conformes aux engagements de la structure.

Module 4 – Préparer les équipes et renforcer la qualité de l’accompagnement
Durée : 1 heure

•    Rôle des professionnels dans la démarche d’évaluation.
•    Respect des droits fondamentaux
•    Prise en compte de l’expression, des choix et des préférences des personnes accompagnées.
•    Participation à la coconstruction et au suivi du projet personnalisé.
•    Adaptation de l’accompagnement aux besoins, aux capacités et à l’évolution de la situation de la personne.
•    Prévention des risques de maltraitance et conduite à tenir face à une situation préoccupante.
•    Continuité de l’accompagnement, coordination des interventions et qualité des transmissions.
•    Prévention des risques associés à l’accompagnement, notamment les risques liés à la santé, aux traitements, aux chutes et aux ruptures de parcours selon les activités de la structure.
•    Identification des documents, pratiques et exemples permettant d’illustrer les réponses aux critères.
•    Implication des personnes accompagnées et du conseil de la vie sociale (CVS), selon son champ de compétence.
•    Développement d’une culture commune de la qualité, de la bientraitance et de l’amélioration continue.

Module 5 – Réaliser une autoévaluation et construire un plan d’amélioration
Durée : 45 minutes
•    Principes et objectifs de l’autoévaluation à partir du référentiel HAS.
•    Identification des points forts, des écarts et des risques prioritaires.
•    Analyse des pratiques professionnelles et de l’organisation de la structure.
•    Exploitation des retours des personnes accompagnées, des réclamations, des événements indésirables, des audits et des indicateurs.
•    Identification et traitement prioritaire des écarts relatifs aux critères impératifs.
•    Hiérarchisation des actions en fonction du risque, de l’impact sur les personnes et de leur faisabilité.
•    Construction d’un plan d’actions : objectif, action, responsable, échéance et indicateur de suivi.
•    Intégration des actions au programme d’amélioration continue de la qualité.
•    Suivi de l’avancement et évaluation de l’efficacité des mesures.
•    Communication des résultats et mobilisation des professionnels autour des améliorations attendues.

Module 6 – Mise en situation et évaluation des acquis
Durée : 2 h 15 minutes

•    Analyse d’une situation d’accompagnement au regard des critères du référentiel.
•    Simulation d’un accompagné traceur à partir d’une situation fictive.
•    Mise en situation d’un entretien avec un professionnel dans le cadre d’un traceur ciblé.
•    Analyse d’une organisation à partir des principes de l’audit système.
•    Identification des écarts entre les attendus, les pratiques et les éléments disponibles.
•    Repérage des points forts, des risques et des axes d’amélioration.
•    Élaboration d’un plan d’actions priorisé, avec désignation des responsables et des échéances.
•    Restitution collective et partage des bonnes pratiques.

Clotûre de la journée de formation et positionnement final des connaissances

Evaluation de la satisfaction des stagiaires